Alors que la banque française continue son désengagement sur le continent africain, elle fait face à une crise de fraude.
La banque est soupçonnée d’avoir aidé de grandes entreprises, dont Lactalis, à réaliser des montages fiscaux frauduleux. Des perquisitions ont visé mardi 24 juin les locaux de la Société Générale à La Défense et au Luxembourg, dans le cadre d’une enquête du Parquet national financier ouverte en janvier 2024. L’enquête porte sur des montages fiscaux présumés réalisés au bénéfice de grandes entreprises françaises.
LA SUITE APRÈS LA PUBLICITÉ
L’enquête préliminaire, ouverte en janvier 2024, visait des soupçons de « blanchiment de fraude fiscale en bande organisée » et d’« association de malfaiteurs ». En d’autres termes, les magistrats cherchent à savoir si un service interne de la banque a « proposé et réalisé des montages à but essentiellement fiscal au profit de grandes entreprises françaises », des pratiques susceptibles de s’étaler « depuis 2009, en France et à l’étranger, notamment au Luxembourg ».
Concrètement, la justice examine si la Société générale a pu, ou non, «proposer et réaliser des montages à but essentiellement fiscal au profit de grandes entreprises françaises», selon une source judiciaire.
En rappel, Société Générale avait déjà fait l’objet en mars 2023 d’une perquisition du PNF dans le cadre des enquêtes ouvertes au sujet du mécanisme d’évasion fiscale sur les dividendes CumCum. La pratique dite CumCum, dans le jargon financier, consiste à échapper à l’imposition sur les dividendes dont doivent en principe s’acquitter les détenteurs étrangers d’actions d’entreprises françaises cotées.
En Afrique…
Ce sujet sur la fraude fiscale arrive alors que la banque française déserte le marché africain depuis quelques temps déjà. En exemple, le groupe bancaire français a conclu les accords pour la cession de ses parts dans ses filiales au Congo Brazzaville (93,5%) et en Guinée Equatoriale (57,2%) à Vista Bank ainsi qu’en Mauritanie (95,5%) et au Tchad (67,8%) à Coris Bank, deux groupes panafricains montants. Pour ne citer que ceux-ci.
Comme argument, « l’Afrique est une zone géographique à potentiel de croissance où le Groupe a bâti une présence historique et entend concentrer ses ressources sur les marchés où il peut se positionner parmi les banques de tout premier plan, en synergie avec les autres métiers du Groupe et avec une taille critique permettant une contribution satisfaisante et durable à la création de valeur », expliquait le groupe bancaire dans un communiqué.
